 | Comte Guillaume de Garden - 1833 - 440 Seiten
...CHOISEM. PLEIN-POUVOIR Du comte de VERGENNES , plénipotentiaire-médiateur. Louis, par la grâce de Dieu , roi de France et de Navarre; A tous ceux qui ces présentes lettres verront, salut: Animés comme nous le sommes du désir de concourir au maintien... | |
 | Simon Bérard - 1834 - 618 Seiten
...le Roi : Le ministre secrétaire-d'état de [intérieur, Cte DE PEYRONNET. CHARLES, PAR LA GRACE DE DIEU, Roi DE FRANCE ET DE NAVARRE : A tous ceux qui ces présentes verront, salut : Ayant résolu de prévenir le retour des manœuvres qui ont exercé une... | |
 | Augustin Theiner - 1835 - 588 Seiten
...millésime quingentésimo nonagésimo secundo , Pont, nostri Anno primo. 474 Louis par la grace de Dieu Roi de France et de Navarre: A tous ceux qui ces présenles lettres verront, salut. , . > . Rien n'étant plus important pour le bien de la religion... | |
 | François-René vicomte de Chateaubriand - 1837 - 380 Seiten
...ce rapport, Sa Majesté a rendu l'ordonnance suivante : Ordonnance du roi.. LOUIS, par la grâce de Dieu, ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE , A tous ceux qui ces présentes verront, salut: Au moment où les mesures les plus odieuses se renouvellent en France, notre... | |
 | Auguste Aimé Boullée - 1839 - 790 Seiten
...travaux publics , « Baron CAPELLK. » (Tome,i page 244). Ordonnances du Roi. CHAULES , par la grâce de Dieu , roi de France et de Navarre, A tous ceux qui ces présentes verront, Salut. Sur le rapport de notre conseil des ministres , Nous avons ordonné et ordonnons... | |
 | Joseph M. White - 1839 - 776 Seiten
...MIEEY. TITLE X. DECLARATION DU ROI, CONCERNANT LES CONCESSIONS DANS LES COLONIES. Louis par la grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre: A tous ceux qui ces présentes Letters verront, SALUT. Nous avons, à l'exemple des Rois nos prédécesseurs, autorisé... | |
 | Auguste-Aimé Boullée - 1839 - 384 Seiten
...publics , « Baron CAPELLE. » (Tome , i page 224), Ordonnance» du Roi. CHARLES , par la grâce de Dieu , roi de France et de Navarre, A tous ceux qui ces présentes verront, Saint. Sur le rapport de notre conseil des ministres, Nous avons ordonné et ordonnons... | |
 | Henri d'Escoubleau de Sourdis - 1839 - 664 Seiten
...coutumes de la mer. Fait à Marseille, le cinquième jour île décembre i6Î7LOUIS, PAR LA GRACE DE DIEU, ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE, A TOUS CEUX QUI CES PRÉSENTES LETTRES VERRONT, SALUT. Ayant été particulièrement informé de la bonne volonté que... | |
 | comte Louis Marie Joseph Robiano (abbé, dit Aloīs de.) - 1841 - 858 Seiten
...Le très-dévoué et très-fidèle sujet, f FJH , évêque de Beauvaiâ. CHARLES , par la grâce de Dieu roi de France et de Navarre, A tous ceux qui ces présentes verront salut. Sur le rapport dé notre ministre secrétaire d'état des affaires ecclésiastiques... | |
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CHARLES, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre, A tous ceux qui ces présentes verront, salut. 
