| Alexandre Sallé - 1834 - 414 Seiten
...Je jure de remplir mes fonctions « avec exactitude, d'être fidèle à la nation fran« çaise, à la loi et au roi, et de maintenir de « tout mon pouvoir la constitution et notam« ment les décrets relatifs à la constitution ci(î) Ici, M. d'Autun ne faisait-il pas encore... | |
| France - 1834 - 980 Seiten
...d'y prêter le serment civique. 5. Le serment civique est : Je jure d'être fidèle à la nation, à la loi et au Roi, et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution du royaume, décrétée par f Assemblée nationale constituante aux années 1789, 1-QOC(1"OI» uuiiuuixui,... | |
| Pierre François Tissot - 1835 - 532 Seiten
...nationale s'avance à son tour . et dit : « Je jure d'être fidèle à la nation , à la loi et au roi ; de maintenir de tout mon pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée nationale, et acceptée par le roi. » Le bruit du canon , et les acclamations qui s'y mêlent , retentissent dans... | |
| France - 1834 - 492 Seiten
...prêter le serment civique. 5. Le serment civique est : Je jure d'être fidèle à ta nation, à la toi et au Roi, et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution du royaume, décrétée par t'assemblée nationale constituante aux années 1789, municipaux, sont... | |
| 1835 - 416 Seiten
...s'étant ensuite levé, a proféré le serment suivant : Je jure d'être fidèle à la nation , à la loi et au roi, et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée, et acceptée par le roi. Les membres de l'Assemblée ont répété : Je le jure. Le roi, levant ensuite... | |
| Charles Maxime Catherinet de Villemarest - 1835 - 438 Seiten
...jure de remplir mes fonctions avec exac« titude , d'être fidèle à la nation française , à « la loi et au roi , et de maintenir de tout mon « pouvoir la constitution , et notamment les « décrets relatifs à la constitution civile du « clergé. » De là l'origine... | |
| Armand René M. Duchatellier - 1836 - 712 Seiten
...admis prononcera le serment ci-après : « Je jure d'être fidèle à la nation ,.à la loi et au roi ; de » maintenir de tout mon pouvoir la constitution décrétée » par l'Assemblée nationale -constituante aux années » 1789, 1790 et 1791, et acceptée par le roi; de fem» plir avec zèle... | |
| Armand René Du Chatellier - 1836 - 396 Seiten
...admis prononcera le serment ci-après : « Je jure d'être fidèle à la nation , à la loi et au roi ; de » maintenir de tout mon pouvoir la constitution décrétée » par l'Assemblée nationale constituante aux années » 1789, 1790 et 1791, et acceptée par le roi; de rem» plir avec zèle et... | |
| Henri Martin - 1837 - 1320 Seiten
...veiller avec soin sur les fidèles du diocèse qui m'est confié , d'être fidèle à la nation , à la loi et au roi, et de maintenir de tout mon pouvoir...Constitution décrétée par l'Assemblée Nationale et acceptée par le roi. » La lettre par laquelle M. de Bourdeilles énonçait son refus définitif,... | |
| Bon Louis Henri Martin - 1837 - 764 Seiten
...veiller avec soin sur les fidèles du diocèse qui m'est confié , d'être fidèle à la nation , à la loi et au roi, et de maintenir de tout mon pouvoir la Constitution décrétée parl'Assemblée Nationale et acceptée par le roi. » La lettre par laquelle M. de Bourdeilles énonçait... | |
| |