 | Mathieu Dumas - 1817 - 480 Seiten
...s'il est possible. Traité d'amitié et de commerce entre la France et les États-Unis d'Amérique. LE premier Consul de la République française , au nom du peuple français, et le Président des EtatsUnis d'Amérique , également animés du désir de mettre fin aux différends... | |
 | Charles Theodore Beauvais de Preau - 1819 - 376 Seiten
...désir de rétablir les relations de bonne intelligence qui subsistaient entre les deux gouvernemens avant la guerre actuelle , et de mettre un terme aux...est affligée, ont nommé à cet effet pour leurs plénipotentiaires , SF.CONDK COAMTtON. t07 %.ivoir : le premier consul do In république française... | |
 | comte Mathieu Dumas - 1819 - 542 Seiten
...guerre , ont résolu de conclure un traité de paix par la médiation de SM Catholique , et ont nommé à cet effet pour leurs plénipotentiaires ; savoir...république française au nom du peuple français , le citoyen Lucien Bonaparte , et SAR le Prince régent de Portugal et des Algarves , son Exe. M. Cyprien... | |
 | comte Mathieu Dumas - 1819 - 454 Seiten
...guerre , ont résolu de conclure un traité de paix par la médiation de SM Catholique , et ont nommé à cet effet pour leurs plénipotentiaires ; savoir...république française au nom du peuple français , le citoyen Lucien Bonaparte , et SAR le Prince régent de Portugal et des Algarves , son Exe, M. Cyprien... | |
 | comte Mathieu Dumas - 1819 - 968 Seiten
...rédaction du traité définitif » de concert avec les alliés des puissances contrac« tantes , » Le premier Consul de la République française , au nom du peuple français , a nommé le citoyen Joseph Bonaparte , conseiller d'état ; JStfi: M. te roi'du »è\«a-iime-uni... | |
 | Germany statutes - 1822 - 606 Seiten
...confectus et signatus fuit tenoris, qui sequitur : Sa Majesté l'Empereur, Roi de Hongrie et de Bohême, et le premier Consul de la République française, au nom du Peuple français, ayant également à coeur de faire cesser les malheurs de la guerre , ont résolu de procéder à la... | |
 | François marquis de Barbé-Marbois - 1829 - 494 Seiten
...CONVENTION ENTRE LES ÉTATS-UNIS D'AMÉRIQUE ET LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE, MÊME DATE QUE LE TRAITÉ. Le premier consul de la République française^ au nom du peuple français, et le président des Etats-Unis d'Amérique, par suite du traité de cession de la Louisiane, qui a... | |
 | Georg Friedrich Martens, Karl von Martens - 1831 - 822 Seiten
...désir de rétablir les relations de bonne intelligence qui subsistoient entre les deux gouvernemens avant la guerre actuelle, et de mettre un terme aux...plénipotentiaires; savoir: le premier consul de la république Françoise, au nom du peuple François, le citoyen Charles Maurice Talleyrand, ministre des relations... | |
 | Jonathan Elliot - 1834 - 644 Seiten
...regulated as follows:* Convention entre la llépubUqite Français elles Etala Unis 1800. . September SO. Le premier consul de la république Française au nom du peuple Français, et le président des Etats Unis d'Amérique, également animés du désir de mettre fin aux différends... | |
 | France - 1839 - 598 Seiten
...désir de rétablir les relations de bonne intelligence qui subsistaient entre les deux gouvernemens avant la guerre actuelle , et de mettre un terme aux maux dont l'Eu* rope est affligée , ont nommé, à cet effet, pour leurs plénipotentiaires, savoir : le premier... | |
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... le premier Consul de la République française, au nom du peuple français, le citoyen... 
