 | abbé Olivier Pinault - 1750 - 420 Seiten
...d'y recevoir au„ cune Novice jufqu'à ce qu'autrement en „ ait été ordonné par Sa Majefté. Fait au „ Confeil d'Etat du Roi .Sa Majefté y étant ,,. tenu à Marly lé dix feptieme d'Avril 1706 „ ligné Phélypeaux. ,,LE 23 JOUR d'Avril 1706 l'Arrêt ci„... | |
 | 1751 - 732 Seiten
...départi en la province de Dauphiné, ® CO Jf O MIQ.UE , &C. de tenir la main à fon exécution. FA i T au Confeil d'Etat du Roi , Sa Majefté y étant, tenu à Verfailles , le vingt-quatre Novembre mil fept cent cinquante. Signé PHELYKAUX. Arrêt du Confeil d'Etat du Roi, qui.... | |
 | Dominique de Colonia - 1752 - 488 Seiten
...l'exécution du préfent Arrêt , le>, quel fera lû , publié & affiché par 5, rout où befoin fera. Fait au Confeil » d'Etat du Roi , Sa Majefté y étant, „ tenu à Verfailles le vingt- fept Avril » mil fept cent quarante-huit. Signé , PHELYPEAUX. Peut être fera-t-on bien aife... | |
 | Dominique de Colonia - 1752 - 480 Seiten
...l'exécution du préfent Arrêt , le„ quel fera lû , publié & affiché par „ tout où befoin fera. Fait au Confeil .„ d'Etat du Roi , Sa Majefté y étant , „ tenu à Verfaiiles le vingt- fept Avr1l „ mil fept cent quarante-huit. Signé , PHEL yp EA u x. Peut être... | |
 | Antoine Pecquet - 1753 - 702 Seiten
...en la manière accoutumée; & feront fur le préfent Arrêt toutes Lettres néceflaires expédiées. Fait au Confeil d'Etat du Roi , Sa Majefté y étant , tenu à Verfailles le deuxième jour de Juilet mil fept сеш vingt-fix. Signé, PHELYPEAUX. Extrait des Regißres du Confeil... | |
 | Claude Marin Saugrain - 1753 - 576 Seiten
...ordonne que ledit Arrêt du Confeil du 25* Février dernier fera exécuté félon fa forme & teneur. FAIT au Confeil d'Etat du Roi , Sa Majefté y étant, tenu à Verfailles le quatorzième jour du mois de Janvier mil fix cens quatrevingt-dix-huit. Signé C 0 LBE KT» CODE DES... | |
 | Claude Marin Saugrain - 1753 - 598 Seiten
...fon avis, pour le tout vu & rapporté à Sa Majefté, être par Elle ordonné ce qu'il appartiendra. Fait au Confeil d'Etat du Roi , Sa Majefté y étant, tenu à Verfaillcs le feize Novembre mil fept cens onze. Signé , PHELYPEAUX. Qq îj * ARREST PU CONSEIL D'ETAT... | |
 | Antoine Pecquet - 1753 - 550 Seiten
...l'exécution de l'Ordonnance fur le fait des Eaux & Forêts du mois d'Août 1 669. & du préfent Arrêt. Fait au Confeil d'Etat du Roi , Sa Majefté y étant, tenu à Vérfailles le dix-feptiéme jour de Février mil fix cens quatre-vingt-cinq. Signé , C ot BER T.... | |
 | Dominique de Colonia - 1755 - 512 Seiten
...l'exécution du préfent Arrêt , le„ quel fera lû , publié & affiché par„ tout où befoin fera. Fait au Confeil „ d'Etat du Roi , Sa Majefté y étant ,, „ tenu à Verfailles le vingt-fept Avriji. „ mil fept cent quarante-huit. Signé , PHELYPEAUX. Peut-être fera-t-on bien... | |
 | 1755 - 642 Seiten
...„ ferva-ns pour l'exploftation des Fermes i, qu'elles font valoir hors Penceinte du „ Monaftére, Fait au Confeil d'Etat du Roi , „ Sa Majefté y étant , tenu à Verfailles ie „ neuvième jour de Février 1707. Signé, PHELYPÏAUX. ., L'rn 1707 le feiziéme jour de Février,... | |
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d'Etat du Roi , Sa Majefté y étant ,, „ tenu à Verfailles le vingt-fept Avriji. „ mil fept cent quarante-huit. Signé , PHELYPEAUX. Peut-être fera-t-on bien aife d'avofr une connoi0ance plus particulière dc" i7 
