 | Sigismond de Rothenhahn - 1792 - 428 Seiten
...et au Roi , de demeurer unis à tous les François par les liens indissolubles de la fraternité , et de maintenir de tout leur pouvoir la constitution décrétée par l'assemblée nationale et acceptée par le Roi. Le nombre considérable de cette armée nationale, les nuances variées des uniformes... | |
 | Sigismond de Rothenhahn - 1792 - 424 Seiten
...et au Roi , de demeurer Tinis à tous les François par les liens indissolubles de la fraternité , et de maintenir de tout leur pouvoir la Constitution décrétée par l'assemblée nationale et acceptée par le Roi. Le nombre considérable de cette armée nationale, les nuances variées des uniformes... | |
 | Honoré-Gabriel de Riqueti comte de Mirabeau - 1792 - 564 Seiten
...fHeles du diocese ou de la paroisse qui leur est confiée ; d\ . filiales à la nation , à la loi , au roi , et de maintenir de tout leur pouvoir la constitution décrétée par l'assemblée naronale, et sanctionnée p,rr le roi ». Le 4 janvier étoit le jour désigné par le décret, M.... | |
 | François Xavier Pagès - 1797 - 518 Seiten
...les fidèles du diocèse ou de la paroisse qui leur est confié; d'être fidèles à la nation, à l'a loi et au roi, et de maintenir de tout leur pouvoir...constitution décrétée par l'assemblée nationale , et acceptée le. . . L'article II assujettit an même serment les supérieurs et les directeurs des séminaires... | |
 | François Emmanuel Toulongeon - 1801 - 494 Seiten
...confié; «7 nov. d'être fidèles à la nation , à la loi et au roi , et de maintenir , de lotit leur pouvoir , la constitution décrétée par l'assemblée...privés de leur emploi. On donna huit jours de délai ù ceux qui éi.aïen,t dans leur diocèse; un mois, aux absents en frapce; et deux mois, aux absents... | |
 | Pierre Granié - 1814 - 318 Seiten
...l'Assemblée > les députés jurèrent les uns après les autres d'être fidèles à la Nation, à la loi et au Roi , et de .maintenir de tout leur pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée, et acceptée parle Roi. Plusieurs, députés s'abstinrent de prêter le serment , et ne dirent rien.... | |
 | Aimé Guillon, Aimé Guillon de Montléon - 1821 - 612 Seiten
...insidieusement la première dans celle-ci , ils devoient promettre « d'être fidèles à la nation, à la loi et au Roi, et de maintenir de tout leur pouvoir...constitution décrétée par l'Assemblée Nationale, et acceptée par le Roi ». La sanction royale fut donnée, le a4 août, à cette partie de la future... | |
 | Aimé Guillon - 1821 - 618 Seiten
...insidieusement la première dans celle-ci, ils dévoient promettre « d'être fidèles à la nation, à la loi et au Roi, et de maintenir de tout leur pouvoir...constitution décrétée par l'Assemblée Nationale , et acceptée par le Roi ». La sanction, royale fut donnée, le 24 août, à cette partie de la future... | |
 | Guillaume N. Lallement - 1821 - 554 Seiten
...août '"9°; elle enjoignait aux évêques et aux curés de prêter le Arment d'être Ji de le s à la loi et au roi, et de maintenir de tout leur pouvoir la Constitution décrétée par l'assemblée coustituante et sanctionnée par le roi. Alors l'obligation d« preter ce serment ne concernait que... | |
 | Jean François de Lacroix - 1821 - 652 Seiten
...veiller avec soin sur les fidèles du diocese qui leur étoit confié , efétre fidele à la nation , a la loi et au Roi, et de maintenir de tout leur pouvoir la, constitution décrétée par rassemblée et acceptée par le Roi. L'election des cures devoit se faire d'après le même mode. L'église... | |
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... à la Nation, à la Loi et au Roi, et de maintenir de tout leur pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi... 
