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" ... sauf à aviser aux moyens de subvenir d'une autre manière à la dépense du culte divin, à l'entretien des ministres des autels, au soulagement des pauvres, aux réparations et reconstructions des églises et presbytères et à tous les établissements,... "
Procès-verbal de l'Assemblée nationale - Seite 2
1789
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L'Univers: histoire et description de tous les peuples ...

1840
...été abandonnées à des laïques, en remplacement et pour option de portions congrues, sont abolies, sauf à aviser aux moyens de subvenir d'une autre...culte divin, à l'entretien des ministres des autels, an soulagement des pauvres, aux réparations et reconstructions des églises et presbytères, et à...
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L'Univers: histoire et description de tous les peuples ...

1840
...pour option de portions congrues, sont abolies, sauf à aviser aux moyens de subvenir d'une ,aulre manière à la dépense du culte divin, à l'entretien...pauvres, aux réparations et reconstructions de.s églises et presbytères, et à tous les établissements, séminaires, écoles, collèges, hôpitaux,...
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France: Dictionnaire encyclopédique, Band 1

Philippe Le Bas - 1840
...été abandonnées à des laïques, en remplacement et pour option de portions congrues, sont abolies, sauf à aviser aux moyens de subvenir d'une autre manière à la dépense du culte divin, à l'eric treticn des ministres des autels, an soulagement des pauvres, aux réparations et reconstructions...
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France, dictionnaire encyclopédique

Philippe Le Bas - 1840
...à aviser aux moyens de subvenir d'une autre manière à la dépense du culte divin, à l'cutrelien des ministres des autels, au soulagement des pauvres, aux réparations et reconstructions des églises et presbytères, et à tous les élablisàcments, séminaires, écoles, collèges, hôpitaux,...
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Le Correspondant, Band 81

1870
...laïques, sont abolies, sauf à aviser aux moyens desubvenir d'une autre manière à la dépense *du culle divin, à l'entretien des ministres des autels, au...des pauvres, aux réparations et reconstructions des églises et presbytères, et à tous les établissements, séminaires, écoles, collèges,. hôpitaux,...
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Histoire parlementaire de la Révolution française, Band 1

Philippe-Joseph-Benjamin Buchez, Jules Bastide, André Olivier Ernest Sain de Boislecomte, Auguste Ott - 1845
...abai, données à des laïques, en remplacement et pour option de portions congrues, sont abolies, sauf à aviser aux moyens de subvenir d'une autre...des pauvres, aux réparations et reconstructions des églises et presbytères, et à tous les établissements, séminaires, écoles, colléges, hôpitaux,...
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Histoire parlementaire de la Révolution française: histoire de l ..., Band 1

Philippe Joseph Benjamin Buchez - 1846
...été abai djnnées à des laïques, en remplacement et pour option de portions congrues, sont abolies, sauf à aviser aux moyens de subvenir d'une autre...des pauvres, aux réparations et reconstructions des églises et presbyières, et à tous les établissements, séminaires, écoles, collèges, hôpitaux,...
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Cours alphabétique, théorique et pratique de la législation civile ..., Band 2

Michel André - 1848
...réguliers, par les bénéflciaires, les fabriques, et tous gens de main-morte sont abolies, sauf il aviser aux moyens de subvenir d'une autre manière...dépense du culte divin, à l'entretien des ministres des autrls, au soulagement des pauvres, aux réparations et reconstructions des églises et presbytères,...
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History of Europe: From the Commencement of the French Revolution to ..., Band 1

Archibald Alison - 1849
...portions congrues, sont abolies. Sauf à aviser aux moyens de subvenir 1f une cuUre maniire & la depense du culte divin, à l'entretien des ministres des autels, au soulagement des pauvres, aux reparations et réconstructions des églises et presbytères, et à tous les etablissemens à l'entretien...
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Histoire de la révolution française, Band 3

Louis Blanc - 1852
...est celui du clergé de France. Il fut donc décidé que les dîmes seraient abolies; qu'on aviserait aux moyens de subvenir, d'une autre manière, à la dépense du culte divin, et qu'en attendant , les dîmes continueraient d'être percues en la forme accoutumée1. Restaient...
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