 | Pierre Sébastien Laurentie - 1845 - 628 Seiten
...Huit jours après le 10 août ils avaient porté un décret par lequel, « considérant qu'un Etat vraiment libre ne doit souffrir dans son sein aucune...l'enseignement public ont bien mérité de la patrie, » ils déclaraient toutes les corporations religieuses éteintes et supprimées, et leurs costumes... | |
 | 1845 - 814 Seiten
...la Sot bonne fut supprimée. » « L'Assemblée Nationale , dil celle loi, considérant qu'un étal vraiment libre » ne doit souffrir dans son sein aucune...pas même celles qui , vouées » à l'enseignement, ont bien mérité de la pallie..., décrète : » Les corporations connues en France sous le nom de... | |
 | Eugène Forcade - 1845 - 594 Seiten
...loi insensée du 18 août 1792, par laquelle l'Assemblée législative, u considérant « qu'un Etat vraiment libre ne doit souffrir dans son sein aucune..., pas même celles qui , vouées à l'enseignement pu• blic, ont bien mérité de la patrie, •' supprime tout ce que l'Assemblée constituante avait... | |
 | 1845 - 792 Seiten
...n'oubliera jamais : « Sont supprimées toutes espèces de congrégations , sociétés , corporations , même celles qui, vouées à l'enseignement public, ont bien mérité de la patrie... même celles uniquement vouées au service des hôpitaux et nu soulagemenl des malades , et toutes... | |
 | J. B. Ernest Arnould - 1848 - 798 Seiten
...service des hôpitaux et au soulagement des malades , avaient bien mérité de la patrie , attendu qu'un état vraiment libre ne doit souffrir dans son sein aucune corporation. absolues quant à l'existence des ordres religieux , cessèrent d'être en vigueur dès que le décret... | |
 | Pierre Zaccone - 1852 - 460 Seiten
...pour la liberté ! Voici le texte; puisqu'on l'invoque, il faut qu'on le subisse : « L'Assemblée, considérant qu'un État vraiment libre ne doit souffrir...l'enseignement public, ont bien mérité de la patrie... « Art. 1er. Les corporations (Suit la liste des victimes. Elle est longue ! — Je le crois bien ,... | |
 | Édouard Fleury - 1853 - 442 Seiten
...propriétés au domaine national; « car un Etat vraiment libre , » disait le préambule de la loi , « ne doit souffrir dans son sein aucune corporation,...l'enseignement public, ont bien mérité de la patrie , et le moment qui achève d'anéantir les corporations religieuses est aussi celui où il doit faire... | |
 | Franz comte de Champagny - 1853 - 588 Seiten
...bourgs, etc. furent supprimés, et Lyon s'appela Commune affranchie. (2) La loi du 18 août 1792 : « Considérant qu'un état vraiment libre ne doit souffrir...corporation, pas même celles qui, vouées à l'enseignement publie, ont bien mérité de la patrie, — supprime toutes les congrégations séculières, confréries... | |
 | Almire René Jacques Lepelletier de la Sarthe - 1855 - 752 Seiten
...remarquables formules de l'exposé des motifs, publiées au nom de la Convention : « L'Assemblée nationale; considérant qu'un État vraiment libre ne doit souffrir,...l'enseignement public, ont bien mérité de la patrie... etc., décréte : « Art. 1er. Les corporations connues en France sous le nom de congrégations séculières,... | |
 | Théophile Lavallée - 1856 - 414 Seiten
...la ruine de cette maison : il abolissait toutes les corporations et congrégations religieuses, « même celles qui, vouées à l'enseignement public, ont bien mérité de la patrie; » il déclarait leurs biens nationaux, en exceptant de la vente « les maisons et jardins qui pouvaient... | |
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L'Assemblée nationale, considérant qu'un État vraiment libre ne doit souffrir dans son sein aucune corporation, pas même celles qui, vouées à l'enseignement public, ont bien mérité de la patrie... 
