...communes dont ils sont originaires 2$ août Tous les membres du Conseil général de la commune prêtent serment de maintenir la Liberté et l'Égalité, ou de mourir en les défendant. rogatoires nécessaires et la procédure sera ensuite renvoyée à l'Assemblée Législative. Dans...

...supplique du sieur Vougnon (1791). — Joseph Vougnon prête le serment « d'être fidèle à la nation, et de maintenir la liberté et l'égalité, ou de mourir en les défendant » (1793). Vuillequef. — Jean Vuillequet, meunier, et Suzanne Messinger, sa femme, vendent à Georges...

...Ces Messieurs prirent place au bureau et prêtèrent, à tour de rôle, le serment civique : Je jure de maintenir la Liberté et l'Égalité, ou de mourir en les défendant. Tous les électeurs, dans un mouvement irrésistible d'enthousiasme, se levèrent comme un seul homme...

...renoncé, s'il ne justifiait que, dans la huitaine, il a prêté le serment d'être fidèle à la nation et de maintenir la liberté et l'égalité, ou de mourir en les défendant. Le lendemain, un nouveau décret statua que ce serment serait prêté par tous les fonctionnaires publics....

...communales de Beaitvais D, 2, f» 46. (4) Archives communales de Beauvais D, 3 f" 157 V«. de tous par le serment « de maintenir la liberté et l'égalité ou de mourir en les défendant ». Le compte rendu de la fête ne dit pas que ce serment fut prêté devant l'autel de la Patrii', mais à...

...sois le premier, à prêter le nouveau serment décrété par les législateurs de l'empire: je jure de maintenir la liberté et l'égalité ou de mourir en les défendant (1) ». Quelques jours plus tard Cambacérès élu, par l'assemblée primaire de Montpellier, électeur...

...et qu'il a prêté son . errnent le 23 Août do la pré« sente année d'être fidèle à la Nation, de maintenir la « liberté et l'égalité ou de mourir en les défendant et l'a • signé sur le registre de la dite municipalité et.certi« fions de pins que nous lui avons...

...l'Assemblée nationale et acceptée par le roi (27 novembre 1790). 2a Je jure d'être fidèle à la nation, cl de maintenir la liberté et l'égalité, ou de mourir en les défendant (I 4 août 1792). 3° Je me soumets aux lois de la République (30 mai 1795). 4° Je reconnais que...

...et en présence des citoyens, la municipalité prêta le serment « d'être fidèle à la Nation, et de maintenir la liberté et l'égalité, ou de mourir en les défendant ». Le Conseil fixa avec les commissaires ad hoc le revenu net suivant des diverses cultures : Terres : la sctérée,...

...la municipalité du lieu de son domicile le serment suivant : Je jure d'être fidèle àla nation et de maintenir la liberté et l'égalité, ou de mourir en les défendant. Ce serment ne fut peut-être pas exigé lors du premier paiement des pensions en 1793 : l'état que...