...décret ordonna que chacun des membres prêterait à l'instant même, le serment d'être fidèle à la nation; à la loi, au Roi; et de maintenir de tout son pouvoir, la constitution dé* crétée par rassemblée et acceptée par le Roi. La foi des promesses est aux nations ce que...

...sur les fidèles du « diocèse qui lui est confié , d'être fidèle à la na«. tion , à la loi et au Roi , et de maintenir de « tout son pouvoir la...constitution décrétée par « l'Assemblée nationale , et acceptée par le «Jtoi. « L'élection des curés. se fera, dans la forme « prescrite , par,...

...adopta l'appel nominal, et le président proclama la formule ci-après : « Je jure d'être fidèle à la nation, à la loi, au roi, et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi. » M. Bureaux...

...Constitution civile du clergé. Là aussi se trouve le serment d'être jïdèle à la nation , à la loi et au Roi , et de maintenir de tout son pouvoir la constitution décrétée par l'assemblée nationale, et acceptée par le Roi. Ce décret fut sanctionné par Louis XVI , le a'4 août 1 790. Ainsi , d'une...

...Constitution civile du clergé. Là aussi se trouve le serment d'être fidèle à la nation , à la loi et au Roi , et de maintenir de tout son pouvoir la constitution décrétée par f assemblée nationale , et acceptée par le Roi. Ce décret fut sanctionné par Lonis XVI ) le 34...

...clergé , et elle le décrète comme articles constitutionnels; d'une autre part elle prescrit le serment de maintenir de tout son pouvoir la constitution décrétée par l'assemblée nationale, et acceptée par le Roi. Cela est-il assez positif et assez pcéris? N'est-il pas bien clair que l'intention...

...l'exemple; il ouvrit la cérémonie, monta à la Tribune et dit : •• Je jure d'être fidèle à la Nation, à la « Loi , au Roi , et de maintenir de tout mop « pouvoir la Constitution décrétée par l'As« sembk'e Notionale , et acceptée par le « Roi....

...général, d'accord avec le sien, a consacré le principe. Chaque député jure d 'être fidèle à la nation, à la loi, au roi, et de maintenir de tout ion pouvoir la constitution décrétée par Fassemhlée nationale , et acceptée par le roi. C'est...

...Bureau de Puzy monta le premier à la tribune, jura d'être fidèle à la nation, à la loi , au roi , de maintenir de tout son pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi. Les députés suivirent et répétèrent le même serment : quelques nobles...

...Bureau de Puzy monta le premier à la tribune, jura dêtre fidèle à la nation, à la loi, au roi , de maintenir de tout son pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi. Les députés suivirent et répétèrent le même serment : quelques nobles...