 | Société des lettres, des sciences, des arts, de l'agriculture et de l'industrie de Saint-Dizier - 1887 - 506 Seiten
...et, le maire leur ayant fait lever la main : € Vous jurez, leur dit-il, de maintenir de tout votre pouvoir la Constitution du royaume, d'être fidèles à la Nation, à la Loi, au Roi, et de remplir avec exactitude et impartialité les fonctions de votre office. » Chacun... | |
 | 1889 - 450 Seiten
...le procureur de la commune et les douze notables ont aussitôt prêté devant la commune assemblée le serment « de maintenir de tout leur pouvoir la...Constitution du royaume, d'être fidèles à la Nation, à la Loy et au Roy, et de bien remplir leurs fonctions. » Après la prestation duquel serment le président... | |
 | Société d'émulaton de la Vendée - 1898 - 244 Seiten
...assemblée, tous, maire, procureur-syndic, officiers municipaux et notables prêtent le serment de soutenir de tout leur pouvoir la constitution du royaume, d'être fidèles à la nation, à la loi et au roy. Après cette prestation de serment, le président déclare la séance levée. Mais,... | |
 | Eugène Tessier - 1889 - 442 Seiten
...conseil ou corps municipal est composé de cinq membres, auxquels on adjoint 12 notables. Tous prêtent le serment de maintenir de tout leur pouvoir la constitution du royaume et d'être fidèles à la nation, à la loi et au roi... C'est ainsi qu'après leur avoir doré la... | |
 | 1890 - 968 Seiten
...ensuite pris la parole, a prié les sieurs Raison, Dupuy et Goupilleau de lever la main, et de prêter le serment de maintenir, de tout leur pouvoir, la Constitution du royaume, d'ôtre fidèles à la Nation, à la Loi et au Roi, et de remplir, avec exactitude et impartialité,... | |
 | Adolphe Rochas - 1891 - 842 Seiten
...ex-maire. Plusieurs de ces Messieurs ont prononcé des discours, puis tous ont prêté individuellement le serment « de maintenir de « tout leur pouvoir...du royaume, d'être fidèles à la « Nation, à la Loi et au Roi, et de bien remplir leurs fonctions. » Après cette formalité, M. Dauphin, nouveau... | |
 | Société d'études des Hautes-Alpes - 1891 - 504 Seiten
...avocat à Gap, Provensal l'aine, bourgeois à Ancelle, scrutateurs. Tous les membres du bureau prêtent serment de maintenir de tout leur pouvoir la constitution du Royaume, d'être fidèles à la Nation, à la Loi et au Roi, et de choisir, en leur âme et conscience, les plus dignes de la confiance publique,... | |
 | Société d'études des Hautes-Alpes - 1891 - 484 Seiten
...avocat à Gap, Provensal l'aine, bourgeois àAncelle, scrutateurs. Tous les membres du bureau prêtent serment de maintenir de tout leur pouvoir la constitution du Royaume, d'être fidèles à la Nation, à la Loi et au Roi, et de choisir, en leur âme et conscience, les plus digues de la confiance publique,... | |
 | Adolphe Rochas - 1891 - 842 Seiten
...ex-maire. Plusieurs de ces Messieurs ont prononcé des discours, puis tous ont prêté individuellement le serment « de maintenir de « tout leur pouvoir...la constitution du royaume, d'être fidèles à la t Nation, à la Loi et au Roi, et de bien remplir leurs fonctions. » Après cette formalité, M. Dauphin,... | |
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... de maintenir de tout leur pouvoir la Constitution du royaume, d'être fidèles à la nation, à la loi et au roi... 
