 | Frédéric Charles Autran - 1902 - 666 Seiten
...prescriptions qui précèdent, on doit tenir compte de tous les dangers de navigations et de collision, ainsi que des circonstances particulières qui peuvent forcer de s'écarter de ces régles pour éviter un danger immédiat. France. — 321. — Le capitaine d'un vapeur n'est pas réputé... | |
 | 1903 - 744 Seiten
...prescriptions réglementaires, on doit tenir compte de tous les dangers de navigation et de collision ainsi que des circonstances particulières qui peuvent...s'écarter de ces règles pour éviter un danger immédiat ; Qu'il se comprend que le législateur se soit référé à la prudence et à l'expérience du marin... | |
 | 1905 - 754 Seiten
...prescriptions qui précèdent, on doit tenir compte de tous les dangers de navigation et de collision, ainsi que des circonstances particulières qui peuvent...s'écarter de ces règles pour éviter un danger immédiat ». » Les règles ont pour but de prévenir les collisions, et si, en les observant strictement, on... | |
 | Alexandre Jehan Henry Clercq, Charles de Vallat - 1909 - 822 Seiten
...prescriptions qui précèdent, on doit tenir compte de tous les dangers de navigation et de collision, ainsi que des circonstances particulières qui peuvent...s'écarter de ces règles pour éviter un danger immédiat. Signaux phoniques pour les navires qui s'aperçoivent l'un l'autre. ART. 28. Signaux phoniques pour... | |
 | 1911 - 820 Seiten
...prescriptions qui précèdent, on doit tenir compte de tous les dangers de navigation et de collision, ainsi que des circonstances particulières qui peuvent...s'écarter de ces règles pour éviter un danger immédiat (art. 27). 12. — Signaux phoniques pour les navires en vue. — Les mots « son bref » employés... | |
 | 1927 - 1056 Seiten
...dans le présent chapitre, on doit tenir compta de tous les dangers de navigation et de collision, ainsi que des circonstances particulières qui peuvent forcer de s'écarter de ces règles pour évilcr un danger immédiat. AHT. 48. — Siijiinl pour appeler l'attention. — i. Lorsque, à cause... | |
 | 1898 - 270 Seiten
...prescriptions qui précèdent, o« doit tenir compte de tons tes dangers de navigation et de eo4lition, ainsi que des circonstances particulières qui peuvent...s'écarter de ces règles pour éviter un danger immédiat. Signaux phoniques pour les navires qui s'aperçoivent l'un l'autre. Signaux phoniques pour les navires... | |
 | 1924 - 762 Seiten
...XXXII, 276 : « Attendu « que d'après ce Règlement (du 21 février 1897) les capitaines doi« vent tenir compte de tous les dangers de la navigation ainsi que « des circonslances, et que l'article 29, dans les termes les plus « généraux, les rend responsables d'une... | |
 | 1920 - 1024 Seiten
...sanctions et pénalités de la loi du 10 mars 1891 ; que, d'après ce règlement, les capitaines doivent tenir compte de tous les dangers de la navigation, ainsi que des circonstances, et que l'art. 29, dans les termes les plus généraux, les rend responsables d'une négligence quelconque... | |
 | Louis Thiébaut - 1903 - 416 Seiten
...prescriptions qui précèdent, on doit tenir compte de tous les dangers de navigation et de collision, ainsi que des circonstances particulières qui peuvent...s'écarter de ces règles pour éviter un danger immédiat. Il était, en effet, nécessaire de ne pas envelopper, en quelque sorte, le capitaine dans une série... | |
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En suivant et en interprétant les prescriptions qui précèdent, on doit tenir compte de tous les dangers de navigation et de collision, ainsi que des circonstances particulières qui peuvent forcer de s'écarter de ces règles pour éviter un danger... 
