 | M. HAYEZ - 1853 - 798 Seiten
...et autres Pactes émanés du ministère de la justice. Brux. In-8° lomo II , 3' série ùnuiSM royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. Procès-verbaux des séances. Brux. lll-8° tome H , 3f alk. (Liste chronol. des édite des PB autrichiens,... | |
 | 1855 - 598 Seiten
...de l'Université catholique deLouvain, pour l'année 1856. vol.in-12* PROCÈS-VERBAUX des séances de la Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique ; le 1" cahier du 2* volume . Bruxelles, 1855. In-8». ' , . (, ZWEI und dreissigster Jahres-Berieht... | |
 | 1856 - 1096 Seiten
...construction de la prison cellulaire à Courtrai. 67. Du même, le 2e cahier du 3e volume des procès-verbaux de la commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. 68. De l'Académie de Stanislas, le volume de 1855 de ses mémoires. 69. De M. Garnier, secrétaire... | |
 | 1856 - 786 Seiten
...Mémoires de l'Académie royale de Savoie. 2" série, tome II, i854 , in-8°. Procès-verbaux des séances de la commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. 3' vol., i" cahier, in-8°. MJ TOMF, DEDXIF.ME. ... | |
 | France. Comité de la langue, de l'hist. et des arts de la France - 1856 - 832 Seiten
...Mémoires de l'Académie royale de Savoie. 2* série, tome H, i854, in-8°. Procès-verbaux des séances de la commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. 3 e vol., i" cahier, in-8°. TIN DU TOME TABLE ANALYTIQUE DES MATIÈRES CONTENUES DAN» LE II" VOLUME... | |
 | Société scientifique et littéraire du Limbourg - 1856 - 254 Seiten
...de Liége 3» série, 1684 à 1794, l«r volume par ML Poiain, 1 vol.' in f°. Bruxelles 1855. 2° Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique, procès- verbaux dts séances, 3e volume, lr cahier. De M. Visschers, membre honoraire : 1° Caisses... | |
 | 1858 - 742 Seiten
...(JEAN-DOMINIQUE), professeur émérite à l'Université de Liège , etc. GALESLOOT (Louis), archiviste de la commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances du royaume , etc., à Bruxelles. GARNIER (le professeur) , secrétaire-perpétuel de la Société des... | |
 | Académie royale des sciences, des lettres et des beaux-arts de Belgique - 1858 - 658 Seiten
...consulte du conseil privé de 1778 , qu'a publiée M. Gachard dans les Procès-verbaux des séances de la commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances (t848). Le décret du 17 juillet 1754 est transcrit dans les Registra aux mandements et placards du... | |
 | 1858 - 1302 Seiten
...CBUTBOCLE ( P. ) ; Traité de la phtbisie pulmonaire et de son traitement . Paru, 1858; vol. 8«. CoHMusioa royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. — Liste chronologique des édits et ordonnances des DELWART (LV) ; Mémoire sur les maladies des... | |
| |
Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique et de la Commission royale d'histoire, conservateur des archives de la ville de Bruges, à Bruges. 
