 | Gustave Pawlowski, Henri Stein - 1883 - 612 Seiten
...primaire de l'Australie et pour sa Description de la faune du calcaire carbonifère de l» Belgique. — La commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique vient de publier le tome V du Recueil des ordonnances desP<iys-Bas autrichiens (6 novembre 1734 —... | |
 | Koninklijke Nederlandse Akademie van Wetenschappen. Afdeling Natuurkunde - 1883 - 622 Seiten
...Bulletin de l'Académie royale des sciences de Belgique. Bruxelles 1882. 3« Série. Tome m. N°. 3. 8°. Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. Proces- Verbaux des séauces. Bruxelles 1882. Vol. VI. Cahier 8. 8". E. BEAET. Note sur la détermination... | |
 | Belgium - 1867 - 408 Seiten
...Beltjens, procureur général près la cour d'appel de Liège, sont nommés respectivement membres de la commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique, en remplacement des sieurs de Saint-Génois (baron), décédé, et Stas, conseiller honoraire à la... | |
 | Jean-Marie Cauchies - 1982 - 760 Seiten
...Bulletin trimestriel BCHDN Bulletin de la Commission historique du Département du Nord BCRALO Bulletin de la Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de Belgique BCRH Bulletin de la Commission royale d'histoire de Belgique BEC Bibliothèque de l'Ecole... | |
 | Dept. of Special Collections of the Koninklijke Bibliotheek - 1994 - 490 Seiten
...Bulletin de la Commission départementale des antiquités de la Seine-Maritime, Rouen, FR Bulletin de la Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de Belgique /Handelingen van de Koninklijke Commissie voor de Uitgave der oude Wetten en Verordeningen... | |
 | Marc Boone, Maarten Roy Prak - 1996 - 304 Seiten
...C. DlCKSTEIN-BERNARD, Actes du tribunal de la gilde drapiere de Bruxelles 1333-1435, dans: Bulletin de la Commission Royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de Belgique, tome XXXV, 1992-93, Bruxelles, 1995, pp. 3-19, à compléter par l'édition de J.-P. PEETERS,... | |
 | 1903 - 1338 Seiten
...Fûmes. Coutumes de Lombardside, Loo et Poperinghe, par L. GILLIODTS-VAN SEVEREN, docteur en droit, membre de la Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique et de la Commission royale d'histoire. Tome VI. Bruxelles, J. Goemaere, 1902. In-4°, 566 p. (12 fr.).... | |
 | 1879 - 408 Seiten
...usuel des lois et arrêtés royaux. 169, 377, 693,801 1009 et 1110 Chronique des travaux publics. 80 Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. 1010 Compte rendu des séances de la Commission centrale des comités de salubrité de l'agglomération... | |
 | 1878 - 396 Seiten
...royal de Bruxelles. Mai 1878. Office de Publicité. Par mois. 1-30 BIBLIOGRAPHIE DK BELGIQUE. 417. Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. Procès-verbaux des séances. VIe volume, 6e cahier. Bruxelles, imp. Fr. Gobbaerts. 418. Croix Rouge... | |
 | John Hamilton Baker - 1999 - 36 Seiten
...and their prehistory, see 'Editing the Sources of English Legal History 1800-1996' (1996) 37 Bulletin de la Commission Royale pour la publication des Anciennes Lois et Ordonnances de Belgique 71-85. " See Centenary Guide, pp. 19-22. twenty volumes - left, and no new editors coming... | |
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Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique et de la Commission royale d'histoire, conservateur des archives de la ville de Bruges, à Bruges. 
