 | Société archéologique de Namur - 1859 - 602 Seiten
...du grand conseil du 27 août 157i, répondant aux deux dépêches précédentes. — Procès-verbaux de la commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique, I. 514 et s. (Communication de M. Gachard.) 1 Coutumes de Philippeville, I. 4. 1 PINAELT. Histoire... | |
 | Heinrich von Sybel - 1860 - 1198 Seiten
...Bruxelles en Sept. 1859 par E Romberg. Brux. 1859. 11 Vol. 8. r 272 lUberftdjt bet íiftorifdjen Siteratut Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique, Procès verbaux des Seances. Ill Vol. 3 Cahier. Bru*. 1859. 195 p. Del court, Notice sur le comte de... | |
 | 1860 - 404 Seiten
...B<» de Reiffenberg et Borgnct. Bruxelles, 1846-1854. 4vol. In-4o. — Procès- verbaux des séances de la Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. Bruxelles , 1847-59. Tomes 1 , 2 et livraison 1, 2 et 3 du tome 3. — Liste chronologique des édits et ordonnances... | |
 | Belgium - 1870 - 536 Seiten
...Arrêté royal par lequel le comte Thierry de LimburgSlirum, docteur en droit à Garni, est nommé membre de la commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique, en remplacement du sieur Gheldolf, décédé. (Monit. du 10 août 1870.) »IS. — 4 ACHT 187O. - Arrêté... | |
 | 1860 - 404 Seiten
...B0" deReiffenberg et Borgnet. Bruxelles, I846-I854. 4vol. In-4°. — Procès- verbaux des séances de la Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. Bruxelles , I847-59. Tomes I , 2 et livraison 1 , 2 et 3 du tome 3. — Liste chronologique des édits et ordonnances... | |
 | Koninklijke Nederlandse Akademie van Wetenschappen - 1860 - 998 Seiten
...Boven-Maas enz. waargenomen in de maanden Sept, eu October 1852. fol. BELGIË. Procès-verbaux des Séances de la Commission royale pour la publication des anciennes lois' et ordonnances de la Belgique. Brux. 1855—1856. Vol. III. 1 et 2. 8". Rapport de la Commission royale d'Histoire à M. le Ministre... | |
 | Jan Lodewijk Geradts - 1860 - 166 Seiten
...'). Het regt van Remissie of Gratie was door KABEL van Bourgondie aan den Raad van Gelderland ver') Commission Royale pour la publication des anciennes Lois et Ordonnances de la Belgique, Séance du 29 Janvier 1859, III p. 118. Mededeeling van den beer GACHARD, lid der commissie. leend,... | |
 | Conseil supérieur de statistique (Belgium) - 1860 - 668 Seiten
...autrichiens, de 1751 à 1791. 2»« partie. 1781-1794. Bruxelles, 1858; 1 vol. in-8». (V. 2460.) 5569. Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. 3me vol., 3"" cahier. Bruxelles, 18*59; 1 vol. in-8«. (V. 2975.) 3370. Les partis en Belgique h propos... | |
 | Belgium - 1863 - 628 Seiten
...notre bienveillance, les services rendus an pays par M. Colinez (Louis-André), conseiller à la coor de* cassation, membre de la commission royale pour la publication des anciennes lois el ordonnances. » 491. — 18 NOVEMBRE 1863. — Arrêté royal par lequel le sieur Tremouroux est... | |
 | 1860 - 508 Seiten
...passaient même pour être empreints d'un peu de sévérité. Plus tard, en 1846, lors de la eréation de la commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances, M. de Jonghe fut un des dix membres chargés de ce grand travail national. Sa bibliothèque, qui réunissait... | |
| |
Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique et de la Commission royale d'histoire, conservateur des archives de la ville de Bruges, à Bruges. 
