 | 1861 - 876 Seiten
...ainsi que les ouvrages qui précèdent.) ENVOIS DU MINISTRE DE LA JUSTICE. Procès-verbaux des séances de la Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique , 1359. 5* vol. 4* cahier. Liste chronologique des édits et ordonnances de la principauté de Liège... | |
 | 1862 - 604 Seiten
...beweging. St.-Nicolaes, 1858. In-12. ENVOIS DU MINISTRE DE LA JUSTICE. • Procès-verbaux des séances de la Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. T. IV et I '° livraison de T. V, 1862. ENVOIS DES SOCIÉTÉS SAVANTES. - Bulletin de la Société... | |
 | Société nationale des antiquaires de France - 1862 - 678 Seiten
...de la principauté de Liège Je 1507 à 1684. Bruxelles, Devroye, 1860, in-8 de 255 p. Publiés par la Commission royale pour la publication des anciennes lois, et ordonnances de la Belgique. CANADA. i— The Canadlan journal of industry, science, literatnre and arts, editcd by thé conducting... | |
 | Société nationale des antiquaires de France - 1862 - 700 Seiten
...de la principauté dr: Liège de 1507 à 1684. Bruxelles, Devroye, 1860, in-8 de 255 p. Publiés par la Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. CANADA. — The Canadian journal of industrr, science, lilerature and arts, edited by thé conducting... | |
 | 1862 - 670 Seiten
...gouvernement et sous les auspices de la Société royalede Belgique. 2evol. Bruxelles, 1859, in-8. — Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. Procès-verbaux des séances. 3* volume, 3e cahier, p. 83-195. Bruxelles, 1859. CANADA. — The Canadian... | |
 | Auguste Visschers - 1864 - 68 Seiten
...ministre plénipotentiaire à Bruxelles , ont été insérés depuis au tome I" des Procès-verbaux de la Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. Bruxelles, 1848. ( Voir aussi la Note à la suite de ce Mémoife.) i admise , à savoir que le même régime ne... | |
 | J. S. G. Nypels - 1864 - 922 Seiten
...publie, des anc. lois, \. IV, p. 3l*. Nouveau recueil de» ancienne» ordonnance» de Belgique. 046. Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. Procès-verbaux des séances. Bruxelles, 18*8-1802. 4 vol. in-8« de 3*7, 303, 270 cl 3iO pp., el le... | |
 | Foreign office libr - 1864 - 754 Seiten
...Mecklenbourg, Villes Anséatiques, Danemarc, Hesse, Nassau, Suisse, Belgique, Grande Bretagne, et Irlande. 1595 Commission Royale pour la Publication des Anciennes Lois et Ordonnances de la Belgique : — Pays-Bas Autrichiens 1700—1794 3) Principauté de Liège 1684—1794 2} • • 1851 Principauté... | |
 | 1864 - 342 Seiten
...de Bouillon de I240 à 1795 (par ML Polain) Bruxelles, 1865, in-8 — Procès-verbaux des séances de la Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances. TV 2e et 3e cahiers. ENVOIS DES SOCIETES SAVANTES. — Mémoires de la Socièté historique et littéraire... | |
 | 1865 - 450 Seiten
...s'Gravenwezel. Gheldolf (À.-Ë.j. Gaud, depuis 1863. Né en 1806; ancien juge au tribunal de Gand ; membre de la commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de Belgique. — Ch. 1856, 0.1862. Grenier- Lefebvre (Edouard - Emmanuel, baron). Gand, 1848-55 (secrétaire... | |
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Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique et de la Commission royale d'histoire, conservateur des archives de la ville de Bruges, à Bruges. 
