 | C. J. Dorion - 1893 - 704 Seiten
...Ampliâtion de chacun de vos arrêtés définitifs devra m'être envoyée, avec un rapport des ingénieurs. Je vous prie de m'accuser réception de la présente circulaire, dont j'adresse directement ampliation aux ingénieurs des mines'. Recevez, Monsieur le Préfet Circulaire ministérielle... | |
 | 1894 - 952 Seiten
...de modifier le deuxième paragraphe de la circulaire du 11 novembre[I890, en ce sens que les chemita de fer miniers devront, au point de vue des frais...mines s'étend comme sur la mine elle-même. Je vous prit; de m'accuser réception de la présente circulaire, dont j'adresse ampliation aux Ingénieurs... | |
 | A. Doniol - 1900 - 544 Seiten
...suivants (12 et 13), entre les articles 29 et 3o ; enfin, le dernier viendrait après l'article 32 . Je vous prie de m'accuser réception de la présente circulaire, dont j'adresse une ampliation à M. l'Ingénieur en chef de voire département. Recevez, Monsieur le Préfet, l'assurance... | |
 | 1900 - 1150 Seiten
...sommes réellement indispensables pour assurer le paiement des dépenses de remboursement (cliap. 80). Je vous prie de m'accuser réception de la présente circulaire, dont j'adresse doux exemplaires à MM. les Directeurs. Le Ministre de l'Intérieur, Par délégation: Le Directeur... | |
 | 1901 - 362 Seiten
...jamais se faire qu'au moment même du chargement. 9° La circulaire du I4 décembre 19oo est rapportée. Je vous prie de m'accuser réception de la présente circulaire dont j'adresse directement ampliation aux ingénieurs des mines. PIERRE BAUDIN. ANGLETERRE. N° 326. RAPPORT sur les... | |
 | 1902 - 486 Seiten
...sommes réellement indispensables pour assurer le payement des dépenses de remboursement (chap. 80). Je vous prie de m'accuser réception de la présente circulaire, dont j'adresse deux exemplaires à MM. les directeurs. Le Ministre de l'intérieur. Par délégation : Le Directeur... | |
 | 1909 - 666 Seiten
...autrement que pour fournir aux services tous renseignements utiles sur les longueurs des voies canalisées. Je vous prie de m'accuser réception de la présente circulaire, dont j'adresse directement ampliation aux ingénieurs des ponts et chaussées et des mines. PROMOTIONS, MUTATIONS... | |
 | Jacques Mimerel - 1910 - 218 Seiten
...travail, une constatation en quelque sorte perman :nte, éminemment propre à prévenir les erreurs. Je vous prie de m'accuser réception de la présente circulaire, dont j'adresse une ampliation à M. l'ingénieur en chef. ANNEXE N" 9 CIRCULAIRE DU MINISTRE DES TRAVAUX PUBLICS AUX... | |
 | 1915 - 402 Seiten
...imposées aux titulaires. Ces demandes devront également m'être communiquées jusqu'à nouvel avis. Je vous prie de m'accuser réception de la présente...circulaire dont j'adresse ampliation aux ingénieurs du service maritime. M. SEMBAT. MINES DS COMBUSTIBLES. — EXPLOSIFS DE SURETE. — LA. « CABBITE... | |
 | 1858 - 762 Seiten
...faire insérer dans le Bulletin des actes administratifs et dans les journaux de votre département. « Je vous prie de m'accuser réception de la présente circulaire dont j'adresse une ampliation à M. l'ingénieur en chet , ainsi qu'à MM. les membres des chambres consultatives... | |
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Je vous prie de m'accuser réception de la présente circulaire, dont j'adresse ampliation aux ingénieurs des mines. 
