...souverain qu'en vertu de cet être moral qui leur est commun et pourtant qui les dépasse, la nation : « Le principe de toute souveraineté réside essentiellement...exercer d'autorité qui n'en émane expressément » (Article III). Les « droits de la nation » sont alors énumérés et viennent préciser les pouvoirs...

...droits sont la liberté, la propriété, la sûreté et la résistance à l'oppression. Article 3 - Le principe de toute souveraineté réside essentiellement...exercer d'autorité qui n'en émane expressément. Article 4 - La liberté consiste à pouvoir faire tout ce qui ne nuit pas à autrui : ainsi, l'exercice...

...Ces droits sont la liberté, la propriété, la sûreté, et la résistance à l'oppression. Art. 3 - Le principe de toute Souveraineté réside essentiellement...exercer d'autorité qui n'en émane expressément. Art. 4 - La liberté consiste à pouvoir faire tout ce qui ne nuit pas à autrui : ainsi, l'exercice...

...droits. Les distinctions sociales ne peuvent être fondées que sur l'utilité commune. Article III - Le principe de toute souveraineté réside essentiellement...exercer d'autorité qui n'en émane expressément. Article X - Nul ne peut être inquiété pour ses opinions, même religieuses pourvu que leur manifestation...

...Révolution. Ainsi, l'article 3 de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen (1789) proclame : « Le principe de toute souveraineté réside essentiellement...exercer d'autorité qui n'en émane expressément. » A cette conception de la souveraineté, fondée sur une nation une et indivisible, correspond la...

...la souveraineté puisse que d'après l'article 3 de la Déclaration des droits de l'homme de 1789 « le principe de toute souveraineté réside essentiellement...exercer d'autorité qui n'en émane expressément ». Par ailleurs, la Constitution de 1789 précise dans son article 1er du préambule du Titre III...

...droits sont la liberté, la propriété, la sûreté, et la résistance à l'oppression. Art. 3. • Le principe de toute Souveraineté réside essentiellement...exercer d'autorité qui n'en émane expressément. Art. 4. • La liberté consiste à pouvoir faire tout ce qui ne nuit pas à autrui : ainsi, l'exercice...

...droits sont la liberté, la propriété, la sûreté et la résistance à l'oppression. Article 3. Le principe de toute souveraineté réside essentiellement...exercer d'autorité qui n'en émane expressément. Article 4. La liberté consiste à pouvoir faire tout ce qui ne nuit pas à autrui : ainsi, l'exercice...

...droits sont la liberté, la propriété, la sûreté et la résistance à l'oppression. Article 3. - Le principe de toute souveraineté réside essentiellement...exercer d'autorité qui n'en émane expressément. Article 4. - La liberté consiste à pouvoir faire tout ce qui ne nuit pas à autrui ; ainsi, l'exercice...

...idéologique et philosophique insistant sur la « souveraineté » étatique : art. 3 - « Le principe de souveraineté réside essentiellement dans la Nation....exercer d'autorité qui n'en émane expressément". » 2. Elle repose sur l'idée platonique d'un individu soumis et au service « commandé » favorisant...