 | Ulysse Robert - 1883 - 278 Seiten
...rapport du comité d'instruction publique , décrète : Les administrations de district rendront compte a la Convention nationale du travail relatif à la confection...immédiatement la réception du présent décret. XIII. Extrait d'un rapport et projet de décret présentés au nom de la commission des archives et... | |
 | Célestin Hippeau - 1883 - 426 Seiten
...administrateurs de district de rendre 1. Ce rapport est imprimé dans notre 1" volume p. 446. compte du travail relatif à la confection des catalogues de chacune des bibliothèques de leurs arrondissements respectifs. Voici les principaux passages de ce rapport : « Les objets scientifiques... | |
 | Louis Paris - 1884 - 670 Seiten
...Convention nationale, après avoir entendu le rapport du comité d'instruction publique , décrète : Les administrations de district rendront compte à...immédiatement la réception du présent décret. XIII. Extrait d'un rapport et projet Je décret présente"* au nom de la commission des archives et... | |
 | Louis Paris - 1883 - 678 Seiten
...Convention nationale , après avoir entendu le rapport du comité d'instruction publique , décrète : Les administrations de district rendront compte à...confection des catalogues de chacune des bibliothèques fie leurs arrondissemens respectifs, dans la décade qui suivra immédiatement la réception du présent... | |
 | Eugène André Despois - 1885 - 502 Seiten
...rapport était un décret voté surle-champ, qui ordonnait « aux administrations de districts de rendre compte à la Convention nationale du travail relatif...catalogues de chacune des bibliothèques de leurs arrondissements respectifs, dans la décade qui suivra immédiatement la réception du présent décret.... | |
 | Eugène Despois - 1885 - 324 Seiten
...rapport était un décret voté surle-champ, qui ordennait « aux administrations de districts de rendre compte à la Convention nationale du travail relatif à la confection des catalogues do chacune des bibliothèques de leurs arrondissements respectifs, dans la décade qui suivra immédiatement... | |
 | Archives départementales du Calvados - 1906 - 424 Seiten
...remis en pâte (6); — portant que les administrations de district rendront compte à la Convention du travail relatif à la confection des catalogues de chacune des bibliothèques de leurs arrondissements respectifs, dans la décade qui suivra immédiatement la réception du présent décret... | |
 | 1833 - 496 Seiten
...Convention nationale , après avoir entendu le rapport de son comité d'instruction publique, décrète : Les administrations de district rendront compte à...aux administrations et aux sociétés populaires. .!• Visé par l'inspecteur. Signé CORDIEH. Collationné à l'original , par nous président et secrétaires... | |
 | 1923 - 520 Seiten
...nécessaire que la Convention avait ordonné aux districts, par son décret du 11 avril, de lui faire part du travail relatif à la confection des catalogues de chacune des bibliothèques de leur ressort. Les administrateurs Saumurois disaient : « Le district s'était empressé de faire former... | |
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Convention nationale , après avoir entendu le rapport du comité d'instruction publique , décrète : Les administrations de district rendront compte à la Convention nationale du travail relatif à la confection des catalogues de chacune des bibliothèques... 
