 | Saint-Just - 1908 - 556 Seiten
...le président emploiera tous les moyens que la loi lui donne pour faire respecter son autorité et celle du Tribunal révolutionnaire et pour réprimer...à la justice nationale sera mis hors des débats sur-le-champ. » 1. On. trouvera cette lettre dans le compte rendu de la séance du 16 germinal, an... | |
 | Frédéric Masson - 1912 - 356 Seiten
...Qu'importe? cela suffit pour que les Conventionnels — combien étaient-ils? — rendent ce décret : « Tout prévenu de conspiration qui résistera ou insultera...à la justice nationale sera mis hors des débats sur-le-champ. » Ainsi armé, le lendemain 16 germinal, le président du Tribunal révolutionnaire... | |
 | Gustave Bord - 1912 - 608 Seiten
...qu'un innocent se révolte devant la loi? Pour achever de les convaincre de leurs attentats, il faut que « tout prévenu de conspiration qui résistera ou insultera à la justice nationale soit mis hors des débats sur le champ ». Billaud-Varenne intervient alors au nom des Comités et... | |
 | Gustave Bord - 1912 - 610 Seiten
...qu'un innocent se révolte devant la loi? Pour achever de les convaincre de leurs attentats, il faut que « tout prévenu de conspiration qui résistera ou insultera à la justice nationale soit mis hors des débats sur le champ ». Billaud-Varenne intervient alors au nom des Comités et... | |
| |
Comités de salut public et de sûreté générale, décrète que le tribunal révolutionnaire continuera l'instruction relative à la conjuration de Lacroix, Danton, Chabot et autres ; que le président emploiera tous les moyens que la loi lui donne... 
