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Books Bücher 81 - 90 von 179 in Nous avons dérogé et dérogeons par ces mêmes présentes ; car tel est notre plaisir...
" Nous avons dérogé et dérogeons par ces mêmes présentes ; car tel est notre plaisir ; et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours. Nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes. "
Tablettes historiques de Joinville (Haute-Marne.) - Seite 193
von J. Collin - 1857
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Notice sur les fondations administrées par le Séminaire Protestant de Strasbourg

1854
...forme et teneur , cessant et faisant cesser tous troubles et empéchemens au contraire :' Car Tel est Notre plaisir ; et afin que ce soit chose ferme et...à toujours , Nous avons fait mettre notre scel à cesditcs présentes. Donné à Fontainebleau au mois de Novembre, l'an de grace 1701, et de notre Regne...
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Édits, ordonnances royaux, déclarations et arrêts du Conseil d'État du roi ...

New France - 1854
...et féaux conseillers secrétaires, voulons que foi soit ajoutée, comme à 1 original ; car tel est notre plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et...stable à toujours, nous avons fait mettre notre scel ù ces dites présentes. Dorme à Fontainebleau, au mois de septembre, l'an de grâce rail eept cent...
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Édits, ordonnances royaux, déclarations et arrêts du Conseil d'État du roi ...

New France - 1854 - 648 Seiten
...présentes ils aient à faire lire, publier, registre!- et exécuter selon leur tonne et teneur, car tel est notre plaisir ; et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait meltre notre scel à ces dites présentes. Donné à Versailles au mois de mai, l'an de grâce, mil...
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Édits, ordonnances royaux, déclarations et arrêts du Conseil d'État ..., Band 1

New France - 1854 - 648 Seiten
...faisant cesser tous troubles et empêcbemens ; car tel est notre plaisir. Et afin que ce soit cbose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre notre scel à ces dites présentes. Donné à Versailles au mois de mars, l'an de grâce mil six cent quatre-vingt-treize,...
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Manuel du légionnaire: ou, Recueil des principaux décrets, lois, ordonnances ...

Légion d'honneur (France), Gabriel Tyrbas de Chamberet - 1854 - 347 Seiten
...fassent publier et enregistrer partout où besoin sera : car tel est notre plaisir; et, afin qnè ce soit chose ferme et stable à toujours, nous ^ avons fait mettre notre Scel. Donné en notre château de Saint-Cloud le 4e jour du mois Ae juillet, l'an de grâce 1829, et de notre...
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Mémoires concernant l'histoire civile et ecclésiastique d'Auxerre et ..., Band 4

Jean Lebeuf, Ambroise Challe, Maximilien Quantin - 1855
...dérogatoires y contenues, de notre grâce spéciale, pleine puissance et autorite royale; car tel est notre plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et...à toujours, nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes. Donné à Paris au mois d'avril, l'an de grâce MDXCIV, et de notre règne le...
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Mémoire composé de la plaidoirie de T.J.J. Loranger, C.R.: un des substituts ...

Thomas Jean Jacques Loranger - 1855 - 94 Seiten
...contenu " en icelles garder et observer de point en point, selon leur forme et " teneur ; car tel est notre plaisir ; et afin que ce soit chose ferme et " stable à toujours, nous avons fait notre sccl à ces diles présentes, " sauf en autre chose notre droit et l'aulrui en tout." Le 20 avril...
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Notice sur les anciennes corporations d'archers, d'arbalétriers, de ...

Auguste Omer Janvier - 1855
...notaires, et secrétaires , » foy soyt adjoutée comme au présent original, auquel » afin que ce soit chose ferme et stable à toujours , nous » avons fait mettre notre scel sauf en autres choses notre » droit et l'autruy en toutes. » Donné à Fontainebleau au mois de février...
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La Picardie. Publ. sous les auspices des académies et sociétés ..., Band 5

...contraire, auxquels nous avons dérogé et dérogeons par ces dites présentes, et allia que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre notre scel aux dites présentes, sauf eu autre chose notre droit et l'autruy. Donné au camp de Muin, au mois...
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Nobiliaire de Guienne et de Gascogne, revue des familles d'ancienne ...

Henri Gabriel O'Gilvy, Pierre Jules de Bourrousse de Laffore - 1856
...avons dérogé et dérogeons, pour ce regard seulement, et sans tirer à conséquence; CAR TEL EST NOTRE PLAISIR ; et afin que ce soit chose ferme et...à toujours , nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes, sauf en autres choses notre droit et l'autrui en tout. Donné à Versailles, au...
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