 | 1847 - 814 Seiten
...CLEBE ET c", lue Cassette, 89. JEUDI 20 MAI 1847. (No 4378 , RAPPORT FAIT PAR M. LE COMTE PORTALIS, Au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif au Chapitre royal de Saint-Denis. (Suite et fin. Voir le № 4377.) La Bolle de 1843 fut le résultat... | |
 | Belgium min. de la guerre, bibl - 1847 - 540 Seiten
...imprimerie royale. 1 vol in-4°. 167. Rapport fait à la chambre des pairs par M. le vicomte De Préval , au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi contenant des modifications à la loi du 21 mars 1852, sur le recrutement de l'armée. (Séance du... | |
 | Belgium. Ministère de l'intérieur - 1848 - 564 Seiten
...pendant cinq heures sur vingt-quatre le (1) Rapport fait à la chambre des pairs par 31. le baron Dupin, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif au travail des enfants dans les manufactures, fabriques, usines, chantiers el ateliers. (Séance du... | |
 | Frédéric Victor Charles Chassériau - 1848 - 562 Seiten
...AI CHAPITRE X. — 1830-1842. Rapport fait à la Chambre des pairs, par M. l'amiral baron Duperrë, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif aux soldes de retraite et pensions accordées aux officiers du corps de la marine 'réformes par mesures... | |
 | Joseph Fr. Michaud, Louis Gabriel Michaud - 1849 - 468 Seiten
...la Chambre des pairs dans la séance du 25 avril 1836, au nom d'une commission spéciale,chargéede l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un...fonds de retraite du département des finances. Paris, 1836, in-8°. 1II. Rapport fait à laChambre des pairs dans la séance du 10 juin 1836, etc., sur le... | |
 | François Jean Baptiste Noël - 1850 - 846 Seiten
...aux chemins de fer concédés. Séance du 22 juillet 1839. In-8. 4272. Rapport fait par M. Gauguier, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi tendant à autoriser un prêt de 5 millions pour terminer les travaux du chemin de fer de Paris à... | |
 | Victor Cousin - 1850 - 420 Seiten
...grande part à la religion dans l'éducation du peuple. PREMIER RAPPORT FAIT A LA CHAMBRE DES PAIRS AU NOM D'UNE COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE DE L'EXAMEN DU PROJET DE LOI SUR L'INSTRUCTION PRIMAIRE le 91 mai 1833. C'est surtout depuis la révolution de juillet que l'instruction... | |
 | Victor Cousin - 1850 - 424 Seiten
...grande part à la religion dans l'éducation du peuple. PREMIER RAPPORT FAIT A LA CHAMBRE DES PAIRS AU NOM D'UNE COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE DE L'EXAMEN DU PROJET DE LOI SUR L'INSTRUCTION PRIMAIRE le 21 mai 1833. C'est surtout depuis la révolution de juillet que l'instruction... | |
 | Pellegrino Rossi - 1854 - 468 Seiten
...pas un (1) Voir le rapport lu par l'auteur à la chambre des pairs dans la séance du 22 juin 1840, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi portant prorogation du privilège conféré à la banque de France. (Note des éditeurs.) (2) Ce qu'elles... | |
 | Pellegrino Rossi - 1854 - 462 Seiten
...pas un (1) Voir le rapport lu par l'auteur à la chambre des pairs dans la séance du 22 juin 1840, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi. portant prorogation du privilège conféré à la banque de France. (Note des éditeurs.'} (2) Ce qu'elles... | |
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Rapport fait à la chambre des pairs, dans la séance du 25 avril 1836, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit de quatre millions six cent vingt mille francs, pour subvention aux fonds... 
