...96.) Chambre des Pairs. Séance du 6 juillet 1 843. Rapport fait à lu Chambre par M. de Cambacérès, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen...projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit de 3,919,000 francs pour la construction ou l'achèvement de divers édifices publics. — (S. lnd) In-8",...

...('.hambre des Pairs. Séance du 9 a\ril 18/17. Rapport fait à la Chambre par M. le M" de Barthélémy, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet, de loi relatif à l'ouverture île crédits extraordinaires pour la réparation de plusieurs roules rojales el départementales....

...Pairs de France... Séance du jeudi i"juillel i8a4. Rapjmrt fait à la Chambre par M. le M" de Marbois, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif au règlement définitif du budget de 18 a a... — Paris, impr. de J. Didot aine, iSaft. In-8°, 6l...

...des Pairs, séance du ai juin i836. Rapport bit a la Chambre par M. le comte Herwyn de Nevèle, nu nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi relatif h l'ouverture d'un crédit extraordinaire, pour le réfublisbement des communications interrompues...

...publique, (In his Fragments littéraires. 1843. p. 153-202.) С Rapport fait à la Chambre des pairs au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi sur l'instruction primaire, le 21 mai !833. (In his Fragments littéraires. 1843. p. 9915*.) С Cucheval-Clarigny,...

...— • Chambre des Pairs. Séance du 6 mai 1867. Rapport fait à la Chambre par M. le comte Beugnot, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi sur l'enseignement et l'exercice de la médecine et de la pharmacie. — Paris, impr. de Crapelrt ,...

...du 6 de ce mois. A une heure, séance publique. 1° Communication du gouvernement; 2° Rapport de la commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un nouveau crédit de 2,900,000 francs pour subvention aux fonds de retraite du département des finances;...

...présenter Champlâtreux sous la forme d'un tas (1) Rapport fait à la Chambre des pairs au nom de la commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture de divers crédits extraordinaires pour les dépenses de l'Algérie — séance du 25 juin 1846 —...

...14 mars 1847, pp. 18. Observations... sur le rapport fait à la Chambre des Pairs par M. Portalis, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif au Chapitre royal de Saint-Denis; sans date, pp. 10. Lettre pastorale... pour exhorter à faire des...

...recueil de M. de Beaucbamp, t. V, p. 25, un rapport de M. le comte Beugnot à la Chambre des pairs au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi sur l'enseignement et l'exercice de la médecine et sur l'enseignement seulement de la pharmacie. Le...