 | Giorgio Enrico Levi, Jacopo Gelli - 1903 - 652 Seiten
...Chambre Des Pairs - - Séance du 5 Mars 1829. — RAPPOET Fait à la Chambre par M. le Baron Paxquier, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi sur le Duel. [*] In 8.°, p. 30. — QuesLi Rela/.ionc si puú leyere nel t. VIII degli Archives Parlementaires,... | |
 | France. Assemblée nationale (1871-1942) - 1906 - 844 Seiten
...de loi relatif aux justices de paix. Rapport du comité des pétitions. Rapport, s'il ya lieu, de la commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit spécial de 14,658,227 francs pour les dépenses extraordinaires d'Afrique en 1837. (M. le baron Mounier,... | |
 | Bibliothèque nationale (France) - 1908 - 616 Seiten
...14.) Chambre des Pairs. Séance du 17 juin 1826. Résumé de M. le C" de Courtarvel, rapporteur de la commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture des crédits supptémontaires pour 182 5. — (S. /. nd) ln-8% 8 p. [Le58. 2 (Chambre des Pairs. Impressions... | |
 | Archives départementales du Doubs - 1912 - 1370 Seiten
...M. le maréchal duc de Conégliano qui, à la séance, du 28 décembre 1814, déposa son rapport « au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la réunion du Comté de Montbéliard au département du Doubs ». La commission était d'avis d'adopter... | |
 | Paul Masson - 1913 - 606 Seiten
...France, 1821, in-8»). — Rapport à la Chambre des Pairs.. . 25 ai;. 1836, au nom d'une Commission. . . chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit de b. 620. 000 francs pour subvention uu fonds de retraites du Département des Finances (P., 183G, hr.... | |
 | Société de statistique de Paris - 1915 - 1172 Seiten
...mais, la paix revenue, l'habile ministre des Finances VAN HALL rétablit rapidement (1) Rapport fait au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi qui ordonne, pour chaque département, l'ouverture d'un livre auxiliaire du Grand-Livre de la Dette... | |
 | Bibliothèque nationale (France). Département des imprimés - 1926 - 648 Seiten
...too.) Chambre des Pairs. Séance du 1 5 juillet 1 843. Rapport fait . . . par M. le M1' de Laplace, ait nom d'une commission spéciale chargée de l'examen...projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit extraordinaire pour la réimpression des reuvres de Fermât. — Pari», impr. de Crapelel, i843. In-8",... | |
 | Bibliothèque nationale (France). Département des imprimés - 1926 - 690 Seiten
...célébration du sixième anniversaire des journées de juillet 1880. — (S. /. nd) In-8% 3 p. 8. 2 gée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit de 600,000 francs pour la réparation de la cathédrale de Chartres. -(S. /. nd) In-8", 4 p. [8° Le5s.... | |
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Rapport fait à la chambre des pairs, dans la séance du 25 avril 1836, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit de quatre millions six cent vingt mille francs, pour subvention aux fonds... 
