 | Jean Baptiste Denisart - 1783 - 728 Seiten
...liard du Baron ; ceux de la patente du Languedoc , foraine et traite d'Arzac , de la gabelle et foraine du Béarn; ceux de la comptablie , du droit de convoi...courtage à Bordeaux , de la prévôté de Nantes, de St.-Brieux,etdes ports et havres en Bretagne, d'issue foraine, traverse et haut-conduit, transit et... | |
 | France assemblée nat - 1789 - 486 Seiten
...liard du baron, ceux de la patente du Languedoc, foraine & traite d'Alface, de la gabelle & foraine du Béarn, ceux de la Comptablie, du droit de convoi,...Nantes, de Brieux & des ports & havres en Bretagne, d'iflue foraine, /raverfe &: haut conduit dans la Lorraine & les Evêchés, le tarif des péages d'Alface,.qui... | |
 | 1790 - 728 Seiten
...; ceux de la patente du Languedoc , foraine & traite d'Air face, de la gabelle & foraine du Bearn; ceux de la Comptablie, du droit de convoi, de la traite...courtage à Bordeaux, de la prévôté de Nantes, de Saint-Brienc & des ports & havres en Bretagne, d'iffue foraine , traverfe & haut-conduit ?, droits... | |
 | 1790 - 826 Seiten
...liard du baron , ceux de la patente du Languedoc , foraine et traite d'Alsace, de la gabelle et foraine du Béarn ; ceux de la Comptablie , du droit de convoi,...prévôté de la Rochelle , de courtage à Bordeaux , de la prévoie de Nantes, de Crieux et des ports et havres en Bretagne , d'issue foraine , traverse et haut... | |
 | 1790 - 548 Seiten
...; ceux de la patente du Lnuguedoc , Ioraine & traite d'Alsace , de la gabelle & foraine du Bearn ; ceux de la comptablie , du droit de convoi , de la...prévôté de la Rochelle , de courtage à Bordeaux , de la préVôtô de Nantes , de Brieux & des ports & havres on Bretagne , d'issue foraine , traverse <fc... | |
 | Révolutions de Paris - 1790 - 744 Seiten
...traite d'Alsace , de la gabelle et foraine du Béarn ; ceux de la Comptablie , du droit de convQJ, de la traite de Charente, de la prévôté de la Rochelle...à Bordeaux , de la prévôté de Nantes, de Brieux et des ports et havres en Bretagne, d'issue foraine, traverse et haut conduit, Transit et Tonlieu dans... | |
 | 1790 - 706 Seiten
...liard du Baron; ceux de la patente du Languedoc , foraine et traite d'Arzac , de la gabelle et foraine du Béarn ; ceux de la Comptablie , du droit de convoi , de la traite 4c Charente , de la Prévôté de la Rochelle , do courtage à Bordeaux , de la Prévôté de Naates,... | |
 | France - 1834 - 936 Seiten
...gabelle et foraine du Béarn; ceux de la comptabilité, du droit de convoi, de la traite de (¿harente, de la prévôté de La Rochelle, de. courtage à Bordeaux, de la prévôté d« N,nit< -, de Brieux, et ports et havres en Bretagne ; d'issue foraine , traverse et haut-conduit... | |
 | Michel Chevalier - 1852 - 410 Seiten
...liard du Baron ; ceux de la patente du Languedoc, foraine et Iraite d'Arzac, de la gabelle et foraine du Béarn ; ceux de la comptablie, du droit de convoi,...courtage à Bordeaux, de la Prévôté de Nantes, de Brieuc et des ports et havres en Bretagne, d'issue foraine, traverse et haut conduit, transit et iboulieu... | |
 | Michel Chevalier - 1849 - 426 Seiten
...du Languedoc, foraine et traite d'Arzac, de la gabelle et foraine du Béarn; ceux de la complablie, du droit de convoi, de la traite de Charente, de la...courtage à Bordeaux, de la Prévôté de Nantes, de Crieuc et des ports et havres en Bretagne, d'issue foraine, traverse et haut conduit, transit et Ihoulieu... | |
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Iraite d'Arzac, de la gabelle et foraine du Béarn ; ceux de la comptablie, du droit de convoi, de la traite de Charente, de la Prévôté de La Rochelle, de courtage à Bordeaux, de la Prévôté... 
