...suivants : a) Liberté religieuse, «Nul ne doit être inquiété pour ses opinions, même religieuses, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l'ordre public établi par la loi" (Déclarat, des droits de 1789, 10). Cette disposition a été confirmée par la déclaration encore...

...L'article fut volé en ces termes : * Nul ne doit être inquiété pour ses opinions, même religieuses, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l'ordre public établi par la loi. *> C'est à propos de cette dernière partie de l'article que Mirabeau écrivait au Courrier de Provence...

...L'article fut voté en ces termes : « Nul ne doit être inquiété pour ses opinions, même religieuses, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l'ordre public établi par la loi. » C'est à propos de cette dernière partie de l'article que Mirabeau écrivait au Courrier de Provence...

...L'article fut voté en ces termes : a Nul ne doit être inquiété pour ses opinions, même religieuses, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l'ordre public établi par la loi. » C'est à propos de cette dernière partie de l'article que Mirabeau écrivait au Courrier de Provence...

...intentions : « Nul homme, disait-il, ne doit être inquiété pour ses opinions, même religieuses, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l'ordre public établi par la loi. » Ce texte, libéral en apparence, laissait en réalité une place immense à l'arbitraire, et pouvait...

...sein de l'Assemblée qu'est né le principe adultérin : Que nul ne peut être inquiété dans ses opinions, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l'ordre public établi par la loi. On ne pourra bientôt plus parler sans que l'homme en place ne dise qu'on trouble l'ordre public. »...

...L'article \ 0 était ainsi conçu : « Nul ne doit être inquiété pour ses opinions même religieuses, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l'ordre public établi par la loi. » Cette formule semblait reconnaître plus encore la liberté de conscience que la liberté des cultes, mais...

...doit être inquiété pour sesopiому DES SAVANTS ET DES IGNORANTS. I. nions, môme religieuses, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l'ordre public établi par la loi. 11. La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l'homme...

...au sein de l'Assemblée qu'est né le principe adultérin que nul ne peut être inquiété dans ses opinions, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l'ordre public établi par la loi... On ne pourra bientôt plus parler sans que l'homme en place ne dise qu'on trouble l'ordre public. 0...

...être réprimée par la loi. — Que nul ne doit êlre inquiété pour ses opinions même religieuses*, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l'ordre public établi par la loi. — Que la libre communication des pensées et des opinions étant un des droits les plus précieux...