| Société d'émulaton de la Vendée - 1869 - 500 Seiten
...exécuter selon leur forme et teneur : car tel est notre plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre notre scel à ces dites présentes. Donné à Versailles, au mois de juin, l'an de grâce 1785 et de notre règne le douzième. Les trois... | |
| 1872 - 396 Seiten
...observer selon leur forme et teneur ; car tel est notre plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre notre scel à ces dites présentes. Donné à Compiègne, au mois de juillet l'an de grâce 1773, et de notre règne le cinquante-huitième.... | |
| 1873 - 458 Seiten
...d'être déchu de l'effet d'ycelles. Car tel est notre plaisir et affm que ce soit chose ferme et stable à toujours nous avons fait mettre notre scel à ces dites présentes. Donné à Marly au mois d'octobre l'an de grâce mil sept cent quatorze et de notre règne le soixante-douze.... | |
| Alfred Bonneau-Avenant - 1873 - 474 Seiten
...dérogeons par ces présentes : car tel est notre plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre notre scel à ces dites présentes. Donné à Marly, au mois d'août l'an de grâce 1693, et de notre régne le cinquante et unième. Signé... | |
| 1874 - 1188 Seiten
...ladite ville et cité de Nîmes. Car tel est notre plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre notre scel à ces dites présentes, sauf es autres choses notre droit et celui d' autrui en toutes. » Ce document, conservé par Ménard,... | |
| Henri Harcourt (duc d'.) - 1875 - 606 Seiten
...sans tirer en conséquence : CAR TEL EST NOTRE BON PLAlSlR. Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre notre scel à ces dites présentes, sauf en autres choses notre droit et l'autrui en toutes. DONNÉ à Versailles au mois de novembre,... | |
| Henri Harcourt (duc d') - 1875 - 598 Seiten
...avons dérogé et dérogeons, car tel est notre plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre notre scel à ces dites présentes. Donné à Versailles au mois de décembre, l'an de grâce mil sept cent et de notre règne le cinquante-huitième.... | |
| Académie des sciences, lettres et arts d'Arras - 1877 - 948 Seiten
...empêchemens au contraire ; car tel est Notre plaisir, et afin que ce soit chose ferme et stable et à toujours, Nous avons fait mettre notre scel à ces dites présentes. Données à Versailles au mois d'août l'an de grâce, seize cent quatre vingt treize, et de Notre... | |
| Guillaume de La Croix - 1879 - 482 Seiten
...ou sous-gardiens tout ainsi qu'à l'original même; et pour que tout ceci soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre notre scel à ces dites présentes; sous réserve cependant en autre chose de notre droit, et pour le tout du droit d'autrui i. Donné... | |
| Charles Du Verger de Saint-Thomas - 1879 - 494 Seiten
...permettre qu'il y soit contrevenu, car tel est notre bon plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre notre scel à ces dites présentes. Donné à Saint-Germain-en-Laye,au mois d'août, l'an de grâce 1679, et de notre règne le 37*. Signé:... | |
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